Copropriété SDC 46 BIS RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 40 Rue d'Estienne d'Orves 93110 Rosny-Sous-Bois
France > Ile-de-France > Seine-Saint-Denis > Rosny-sous-Bois > 40 Rue d'Estienne d'Orves 93110 Rosny-Sous-Bois
Copropriété SDC 46 BIS RUE D'ESTIENNE D'ORVES
Contacter le syndic de la copropriété SDC 46 BIS RUE D'ESTIENNE D'ORVES
La copropriété SDC 46 BIS RUE D'ESTIENNE D'ORVES est située dans la commune de Rosny-sous-Bois.
Elle a été construite entre 1975 et 1993.
Elle est immatriculée sous le numéro AJ4491403.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 22 lots, dont 10 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation et 10 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC 46 BIS RUE D'ESTIENNE D'ORVES |
| Adresse | 40 Rue d'Estienne d'Orves 93110 Rosny-Sous-Bois  |
| Construction | Entre 1975 et 1993 |
| Immatriculation | AJ4491403 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 22 | Lots |
|---|---|
| 10 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 4 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 10 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 23/10/2025 |
| Règlement de copropriété | 30/12/1997 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 23/10/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
93064-000-AD-0254 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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